Télécharger le document relatif aux RESPONSABILITES DU MAIRE SECURITE PUBLIQUE CHASSE sept 2022 Télécharger le type de courrier COURRIER DEMANDE ARRETE MUNICIPAL SECURITE PUBLIQUE CHASSE 2022 Télécharger le type de courrier Demande des calendriers des jours de chasse 2022/2023 Télécharger le type de courrier (1) CONTROLE CITOYEN ARGENT PUBLIC DISTRIBUE AUX CHASSEURS Télécharger le type de courrier (2) CONTROLE CITOYEN ARGENT PUBLIC DISTRIBUE AUX CHASSEURS

Circulaire n°82-152 du 15 octobre 1982 relative à la chasse, à la sécurité publique et à l’usage des armes à feu

Télécharger la circulaire 82-152

Arrêté Préfectoral Indre 36-2018-05-24-002 portant réglementation de l’utilisation des armes pour la chasse (mesures plus contraignantes que celles de la circulaire 1982/82-152)

Télécharger l'arrêté

Schéma départemental de gestion cynégétique du LOT 2019/2025 après CDCFS

Télécharger la sdgc 2019-2025

Avis 20182068 : Communication des plans de chasse et des cartes les matérialisant

Télécharger l'avis 20182068